Sept sections, deux pages, pas de jargon juridique
1
Intention
Pourquoi cette charte existe. Ce que l'entreprise croit sur l'IA.
Ton honnête, pas corporate. 5 lignes maximum.
2
Périmètre et définitions
Ce qu'on appelle IA dans cette charte. Qui est concerné.
Salariés, stagiaires, prestataires externes.
3
Outils autorisés
Liste blanche des IA validées (Claude Team, ChatGPT Enterprise, Copilot).
Comment demander l'ajout d'un nouvel outil.
4
Zones d'usage
Matrice type de donnée × type d'usage. Vert autorisé, orange avec validation,
rouge interdit. Voir schéma dédié.
5
Contenu généré · étiquetage · responsabilité
Mention obligatoire quand c'est généré. Qui valide avant diffusion.
Qui porte la responsabilité finale du livrable.
6+7
Formation · sanction · révision
Plan formation obligatoire, process de signalement, révision semestrielle.